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Le Directeur de la publication est M Zhichao LIU
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Clause n°6 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du
site label-green.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions
et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle
et le Code civil.
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aux CGV du site label-green.fr
accessible à la rubrique « CGV »